Mentions légales
Site : https://www.journees-plaietile.fr
Congrès « Les Journées Plaietile 2025 »
Version : 6 juillet 2025
1. Editeur du site
Association Domoplaies Nouvelle-Aquitaine – Association loi 1901
Siège social : 35 avenue Paul-Pras, 64100 Bayonne, France
RNA : W641012957 • SIRET : 923 913 602 00010
Courriel : contact@domoplaies-na.fr
Le présent site est la vitrine officielle du congrès « Les Journées Plaietile 2025 », organisé par l’Association Domoplaies Nouvelle-Aquitaine.
2. Directeur de la publication
Roman SENAMAUD, Trésorier de l’association.
3. Conception & webmastering
Roman SENAMAUD
Maintenance : Artyclic Studio
4. Hébergeur
OVHcloud – SAS au capital de 10 174 560 €
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Tél. : +33 9 72 37 97 40 • Site : https://www.ovhcloud.com
5. Accès & conditions d’utilisation
L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des Conditions Générales d’Utilisation du Site et de Participation mises en ligne le 6 juillet 2025 et susceptibles d’être modifiées à tout moment.
Le site est normalement accessible 24 h/24. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée par l’éditeur, qui s’efforcera d’en communiquer préalablement la date et l’heure.
6. Objet du site
Le site https://www.journees-plaietile.fr a pour finalité :
– de présenter le programme et les intervenants du congrès ;
– de permettre l’inscription gratuite via la plateforme Weezevent ;
– d’informer les participants (plan d’accès, actualités, documents à télécharger).
Malgré le soin apporté à la mise à jour, l’Association Domoplaies Nouvelle-Aquitaine ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées et décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission.
7. Propriété intellectuelle
Tous les éléments composant le site (textes, graphismes, logos, photos, vidéos, bases de données, architecture, code source…) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’Association Domoplaies Nouvelle-Aquitaine.
8. Données personnelles
Les traitements de données effectués via le formulaire d’inscription Weezevent et le formulaire de contact sont décrits dans la rubrique « Données personnelles » des CGU/CGP et dans la Politique de confidentialité.
Conformément au RGPD et à la loi « Informatique & Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité.
Exercez-le en écrivant à : dpo@domoplaies-na.fr.
Aucune donnée personnelle n’est cédée ou vendue à des tiers sans votre consentement préalable.
9. Cookies
La navigation peut entraîner l’installation de cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site et, sous réserve de votre consentement, de cookies analytiques.
Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser tout ou partie des cookies (voir préférences de confidentialité d’Edge, Firefox, Safari, Chrome, etc.). Le refus des cookies strictement nécessaires peut dégrader l’accès à certains services.
10. Liens hypertextes
Des liens externes peuvent pointer vers d’autres sites. L’Association n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.
11. Loi applicable & juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux de Bordeaux, après recherche d’une solution amiable ou, le cas échéant, d’une médiation.